Actualités Notre association participe aux débats régionaux (PPE Besançon) Le débat est bien lancé ! Retrouvez sur le site du débat https://ppe.debatpublic.fr/…
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Information Manifeste au Premier ministre Vous trouverez ci dessous, une communication sur un manifeste adressé par 410 signataires au Premier Ministre …
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Imposition des indemnités de fonction des élus locaux Vous trouverez ci dessous les communications de l’État et de l’AMF sur le sujet. Indemnités 2020…
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Les sénateurs Joël Labbé et Henri Cabanel ont ouvert une consultation en ligne sur des propositions renforçant « les droits et les devoirs des élus locaux ».…
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Toutes les informations nécessaires à l’exercice de votre mandat et l’information sur les sujets du moment : Le site de la Commission de Régulation…
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Mobilités Un rapport intéressant Déjà les ordres de grandeurs : – Toutes les stations-services d’autoroutes équipés de bornes de…
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Actualités Rapport 2021- L’énergie nucléaire Veuillez trouver ci-dessous quelques liens et dossiers accessibles sur le sujet de l’énergie nucléaire…
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Réglementation et lois énergétiques : Le site du Ministère : Ministère de la Transition écologique et solidaire Le site de Legifrance : Le site de l’Assemblée…
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ADEME https://www.ademe.fr/ Informer et dialoguer autour d’un projet de methanisation Archives :…
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Les débats sur la transition énergétique L’énergie est sans conteste une valeur primordiale pour notre planète. Depuis des siècles elle a été certes…
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