Régions

Nos dossiers

Débat public Programmation pluriannuelle de l’énergie

Actualités Notre association participe aux débats régionaux (PPE Besançon) Le débat est bien lancé ! Retrouvez sur le site du débat https://ppe.debatpublic.fr/ toutes les informations, les lieux et sur lequel vous pouvez vous exprimer en répondant au questionnaire du débat.         Communiqué de la FNCCR Dans le cadre du Débat Public sur […]

En savoir plus

Manifeste pour FESSSENHEIM

  Information Manifeste au Premier ministre Vous trouverez ci dessous, une communication sur un manifeste adressé par 410 signataires au Premier Ministre       Cher(e) Collègue, Je vous adresse pour information une lettre ouverte au Premier Ministre de la République.  Ce manifeste concernant la fermeture de la centrale de Fessenheim a été signé par […]

Centrale nucléaire - AEAEE.org En savoir plus

Imposition des indemnités de fonction des élus locaux

Imposition des indemnités de fonction des élus locaux Vous trouverez ci dessous les communications de l’État et de l’AMF sur le sujet. Indemnités 2020   BOI-RSA-CHAMP-20-10-20180222 bofip impots gouv

Echarpe de maire - AEAEE.org En savoir plus

Droits et Devoirs des élus locaux : Propositions du Sénat

Les sénateurs Joël Labbé et Henri Cabanel ont ouvert une consultation en ligne sur des propositions renforçant « les droits et les devoirs des élus locaux ». Moins de trois ans après la loi « Gourault-Sueur » qui avait pour objectif de faciliter l’exercice des mandats locaux, deux sénateurs jugent nécessaire de renforcer encore les droits des élus locaux. […]

En savoir plus

Infos élus

Toutes les informations nécessaires à l’exercice de votre mandat et l’information sur les sujets du moment :   Le site de la Commission de Régulation de l’Énergie Informations également sur le Blog de la CRÉ Retrouvez toute l’actualité de la CRE   Retrouvez toute l’actualité des collectivités locales : Le site de l’ Association des […]

En savoir plus

ENR et Mobilités

Mobilités Un rapport intéressant Déjà les ordres de grandeurs : –          Toutes les stations-services d’autoroutes équipés de bornes de recharge au 1/1/2023 –          Pour les plus grandes, en 2035 jusqu’à 200 bornes de recharges à 200kVA chacune ENEDIS_Autoroute_BD Les Énergies Nouvelles Renouvelables Tous les acteurs énergétiques sont au cœur des ENR, ci dessous les liens pour […]

ENR - AEAEE.org En savoir plus

Nucléaire

Actualités Rapport 2021- L’énergie nucléaire Veuillez trouver ci-dessous quelques liens et dossiers accessibles sur le sujet de l’énergie nucléaire : Le site de l’Autorité de Sureté Nucléaire (ASN) L’ASN assure, au nom de l’État, le contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France pour protéger les travailleurs, les patients, le public et […]

Centrale nucléaire - AEAEE.org En savoir plus

Législation

Réglementation et lois énergétiques : Le site du Ministère : Ministère de la Transition écologique et solidaire Le site de Legifrance :   Le site de l’Assemblée Nationale : Le site du Sénat :         Archives : Loi NOME – Organisation du marché de l’électricité – 07/12/2007 – Source : Texte officiel Obligations de […]

Législation - AEAEE.org En savoir plus

Energie de demain

 ADEME https://www.ademe.fr/ Informer et dialoguer autour d’un projet de methanisation                 Archives : &nbsp cialis cena;

Energie de demain - AEAEE.org En savoir plus

Transition énergétique

Les débats sur la transition énergétique L’énergie est sans conteste une valeur primordiale pour notre planète. Depuis des siècles elle a été certes le moteur de l’économie, mais aussi une enjeu de dominations et de convoitises. Aujourd’hui même si elle n’est encore pas partagée par tous, elle reste un élément économique et sociologique indispensable à […]

Transition énergétique - AEAEE.org En savoir plus